Séjours et compétitions mineurs
A / Les séjours spécifiques sportifs
1. La réglementation
a. Définition
b. Déclaration
1. Organisation occasionnelle de séjours : dépôt fiche initiale «au séjour»
2. Organisation régulière de séjours : dépôt d’une fiche initiale «annuelle»
c. Encadrement
d. Locaux
1. L’obligation de déclaration des locaux d’hébergement
2. Les obligations liées à l’aménagement des locaux d’hébergement